Déposée le 24 mars 2014 par madame D'ORAZIO rita
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « rita's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est madame D'ORAZIO rita domicilié(e) chère Epice – Le vert pré - 97231 - LE ROBERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme D'ORAZIO rita domicilié(e) chère Epice – Le vert pré - 97231 - LE ROBERT - France.
La marque rita's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme D'ORAZIO rita - chère Epice – Le vert pré - 97231 - LE ROBERT - France
Mme D'ORAZIO rita - chère Epice – Le vert pré - 97231 - LE ROBERT - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 3 septembre 2014 - Retrait partiel n°630386 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant diététiques et issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant diététiques et issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments diététiques pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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